Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 11 février 2021

Keypath Education Canada, Inc. (désignée dans les présentes, ainsi que nos sociétés affiliées désignées, en tant que « Keypath », « nous », « nos » ou « notre », selon le contexte) avons à cœur la protection de votre vie privée et la sécurité de vos renseignements personnels.

La présente politique de confidentialité explique les éléments suivants :

• Les renseignements que nous recueillons et la façon dont nous les recueillons et les utilisons;
• Quand et avec qui nous pouvons partager les renseignements recueillis
• Vos choix et vos droits en matière de renseignements personnels.

La présente politique de confidentialité concerne les renseignements que nous recueillons par l’entremise de nos sites y menant (collectivement, le « Site ») et par tout autre contact que vous avez avec Keypath par ou au nom de l’Université d’Ottawa (notre « Établissement scolaire partenaire ») relativement aux programmes d’étude offerts avec notre soutien (le « Programme » ou les « Programmes »).

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ. En accédant à notre Site, en naviguant sur celui-ci et en l’utilisant, vous passez un contrat contraignant entre vous et nous et vous reconnaissez avoir lu et compris la présente politique de confidentialité et acceptez d’y être lié. Si vous n’acceptez pas les conditions de la présente politique de confidentialité et préférez que nous ne recueillions, n’utilisions et ne partagions pas vos renseignements personnels de la manière décrite dans les présentes, vous ne devez pas utiliser le Site ou, du moins, ne pas partager de renseignements.

COLLECTE ET UTILISATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

A. Que sont les « renseignements personnels »

Les « Renseignements personnels » sont des informations qui peuvent permettre de vous identifier précisément en tant que personne. Les différentes lois nationales et provinciales décrivent les Renseignements personnels (ou autres termes similaires comme « renseignements permettant d’identifier une personne » et « données personnelles ») de différentes façons, mais les Renseignements personnels comprennent, en règle générale, votre nom, votre adresse postale, votre adresse courriel et votre numéro de téléphone. Ils peuvent également comprendre l’adresse IP de votre ordinateur ou de votre appareil mobile dans l’éventualité où cette adresse IP peut être associée à d’autres Renseignements personnels et qu’elle peut être utilisée pour vous identifier en tant que personne, ou encore, les renseignements de géolocalisation si ces derniers peuvent être utilisés pour vous identifier

B. Le choix vous revient de fournir ou non vos Renseignements personnels.

Nous recueillons vos Renseignements personnels seulement si vous nous les transmettez volontairement. Vous pouvez nous transmettre votre nom, votre adresse courriel et tout autre renseignement, par exemple, si vous communiquez avec nous par les liens « Nous joindre », « Demander plus de renseignements » ou d’autres liens similaires, si vous demandez des renseignements à propos de nos Établissements scolaires partenaires ou des Programmes et autres services que nous offrons, si vous faites une demande d’inscription dans un Programme ou si vous vous inscrivez à nos publications ou autres ressources. Si vous participez à un Programme, notre Établissement scolaire partenaire et nous aurons besoin de vos Renseignements personnels pour vous fournir les services que vous vous attendez à recevoir.

Si vous choisissez de ne pas nous transmettre certains Renseignements personnels, il pourrait s’avérer difficile, voire impossible, pour vous, d’accéder aux services par l’entremise de notre Site. Par exemple, vous pourriez ne pas pouvoir vous inscrire à un Programme ou en suivre un. Cependant, le choix vous revient de décider d’interagir ou non avec nous et notre Établissement scolaire partenaire, de vous inscrire à l’un de nos Programmes ou de participer à un cours en ligne par l’entremise de notre Établissement scolaire partenaire.

De plus, comme la plupart des sites Web, notre Site recueille automatiquement certains renseignements à propos de ses visiteurs, comme l’adresse IP ou tout autre identifiant unique de votre ordinateur ou autre appareil et des renseignements concernant votre historique de navigation et les interactions du site Web associées avec cet appareil. Les renseignements de cet appareil et ceux relatifs à votre activité en ligne pourraient être considérés comme des Renseignements personnels. Cependant, nous n’utilisons pas ces types de Renseignements personnels recueillis automatiquement pour identifier une personne en particulier ni pour interagir avec elle, sauf si cette personne nous fournit volontairement d’autres Renseignements personnels de la façon décrite précédemment, mais jamais avant. Vous trouverez ci-dessous plus de renseignements sur la façon dont nous utilisons ces renseignements de façon anonyme et agrégée sous « Comment recueillons-nous et utilisons-nous les renseignements ne permettant pas de vous identifier? ».

C. Les types de Renseignements personnels que nous recueillons et la manière dont nous les utilisons.

1. Les Renseignements personnels que nos Établissements scolaires partenaires et nous recueillons directement

Les Renseignements personnels que notre Établissement scolaire partenaire ou nous pourrions vous demander de fournir et la façon dont nous les utilisons sont décrits ci-dessous. Nous présentons ces informations selon les catégories de Renseignements personnels recueillis, mais notez que des renseignements précis peuvent être répertoriés dans plusieurs catégories. Par exemple, votre nom et votre adresse courriel peuvent se retrouver dans les catégories « Coordonnées », « Communication, activité et renseignements de marketing » et « Antécédents scolaires » décrites ci-dessous.

Catégories de renseignements	Pourquoi les recueillons-nous?	Comment les utilisons-nous?
Coordonnées Exemples : Nom complet Adresse courriel Numéro de téléphone Adresse/emplacement Préférences de contact Adresse IP Renseignements des fichiers témoins relatifs aux préférences de navigation et aux préférences de contact et de comportement La raison pour laquelle vous avez communiqué avec nous (par exemple, les détails de votre demande)	Nous recueillons ces renseignements au besoin pour conclure ou exécuter un contrat que nous avons avec vous. Par exemple, ces renseignements peuvent être nécessaires pour vous identifier. Nous recueillons également ces renseignements pour mener nos activités et pour fournir des services, à vous et à d’autres, de la façon expliquée ci-dessous	Pour nous aider à vous identifier. Pour vous fournir les informations et les services que vous avez demandés. Cela peut comprendre des renseignements demandés par un tiers à l’aide du formulaire « Recommander un ami » ou autres formulaires semblables. De plus, selon votre entente avec notre Établissement scolaire partenaire, cela peut inclure des renseignements à propos d’autres établissements scolaires ou programmes en ligne pour lesquels vous avez manifesté de l’intérêt. Pour vous offrir des informations pertinentes alors que vous parcourez notre site Web ou, à votre demande, pour vous aider a remplir votre inscription à nos Programmes ou à nos cours et pour vous permettre de profiter d’un apprentissage en ligne flexible. Pour vous informer de votre droit de vous désabonner, pour vous offrir des services ou des produits par courriel ou par d’autres moyens électroniques.
Communication. Activité et renseignements de marketing Exemples: Coordonnées Communications par courriel Communications par messagerie texte Conversations téléphoniques et enregistrements Demandes de rendez-vous, dates et états Remarques de nos conseillers Publications publiques faites par vous Témoignages et opinions Images	Nous recueillons ces renseignements au besoin pour conclure ou exécuter un contrat que nous avons avec vous. Par exemple, nous pourrions devoir vous fournir des informations à propos des Programmes auxquels vous êtes inscrits. Nous recueillons également ces renseignements pour mener nos activités et pour fournir des services, à vous et à d’autres, de la façon expliquée ci-dessous. Aux endroits où il est légalement nécessaire de le faire, nous obtiendrons votre consentement avant de recueillir ces renseignements (comme pour utiliser votre image dans des photos ou des vidéos).	Pour vous permettre de contribuer aux zones interactives du Site, comme pour participer aux forums de discussion et pour commenter les publications d’autres participants. Pour assurer la qualité de nos services et de nos interactions avec vous. Pour vous fournir les informations et les services que vous avez demandés. Selon votre entente avec notre Établissement scolaire partenaire, cela peut inclure des renseignements à propos d’autres établissements scolaires ou programmes en ligne pour lesquels vous avez manifesté de l’intérêt. Pour vous aider à remplir votre inscription à nos Programmes et à nos cours et pour vous permettre de profiter d’un apprentissage en ligne flexible. Pour vous informer de votre droit de vous désabonner, pour vous offrir des services ou des produits par courriel ou par d’autres moyens électroniques. Pour offrir au public des renseignements à propos de notre Établissement scolaire partenaire et de nos Programmes et pour faire la promotion de nos produits et services.
Renseignements personnels et démographiques Exemples: Coordonnées Antécédents scolaires Antécédents professionnels Âge/catégorie d’âge Accès Internet/adresse IP Devise Langues Nationalité Sexe Appartenance religieuse Origine ethnique/raciale Statut d’ancien combattant ou de militaire	Nous recueillons ces renseignements au besoin pour conclure ou exécuter un contrat que nous avons avec vous. Par exemple, ces renseignements pourraient être nécessaires pour vous identifier et pour vérifier vos renseignements d’inscription. Nous recueillons également ces renseignements pour mener nos activités et pour fournir des services, à vous et à d’autres, de la façon expliquée ci-dessous.	Pour assurer la qualité de nos services et de nos interactions avec vous. Pour répondre à vos demandes et pour vous fournir les informations demandées. Pour vous aider à remplir votre inscription à nos Programmes et à nos cours et pour vous permettre de profiter d’un apprentissage en ligne flexible.
Antécédents scolaires Exemples: Coordonnées Niveau de scolarité Les diplômes que vous avez obtenus, les établissements que vous avez fréquentés, vos transferts de crédits Les raisons qui vous poussent à faire des études Informations relatives au test de maîtrise de la langue anglaise Informations relatives aux évaluations préalables Relevés de notes	Nous recueillons ces renseignements au besoin pour conclure ou exécuter un contrat que nous avons avec vous. Par exemple, ces renseignements pourraient être nécessaires pour vous identifier, pour vérifier vos renseignements d’inscription et pour traiter et finaliser cette dernière. Nous recueillons également ces renseignements pour mener nos activités et pour fournir des services, à vous et à d’autres, de la façon expliquée ci-dessous.	Pour vous fournir des informations à propos de l’Établissement scolaire partenaire, des Programmes et des cours qui pourraient vous intéresser ou concorder avec vos préférences indiquées. Pour répondre à vos demandes concernant notre Établissement scolaire partenaire, nos Programmes et nos cours. Pour vous aider à remplir votre inscription à nos Programmes et à nos cours et pour vous permettre de profiter d’un apprentissage en ligne flexible.
Antécédents professionnels Exemples: Coordonnées Employeur actuel ou précédent, poste occupé et statut d’emploi	Nous recueillons ces renseignements au besoin pour conclure ou exécuter un contrat que nous avons avec vous. Par exemple, ces renseignements pourraient être nécessaires pour vous identifier, pour vérifier vos renseignements d’inscription et pour traiter et finaliser cette dernière. Nous recueillons également ces renseignements pour mener nos activités et pour fournir des services, à vous et à d’autres, de la façon expliquée ci-dessous.	Pour vous fournir des informations à propos de l’Établissement scolaire partenaire, des Programmes et des cours qui pourraient vous intéresser ou concorder avec vos préférences indiquées. Pour répondre à vos demandes concernant notre Établissement scolaire partenaire, nos Programmes et nos cours. Pour vous aider à remplir votre inscription à nos Programmes et à nos cours et pour vous permettre de profiter d’un apprentissage en ligne flexible.
Informations relatives à l’aide financière Exemples: Plans financiers pour investir dans nos Programmes ou nos cours (par exemple, autofinancement, prêt étudiant, prêt employeur, autre) et modes de paiement Représentant à l’aide financière État de la demande d’aide financière	Nous recueillons ces renseignements au besoin pour conclure ou exécuter un contrat que nous avons avec vous. Par exemple, ces renseignements pourraient être nécessaires pour vous identifier, pour vérifier vos renseignements d’inscription et pour traiter et finaliser cette dernière. Nous recueillons également ces renseignements pour mener nos activités et pour fournir des services, à vous et à d’autres, de la façon expliquée ci-dessous.	Pour vous fournir des informations à propos de l’Établissement scolaire partenaire, des Programmes et des cours qui pourraient vous intéresser ou concorder avec vos préférences indiquées. Pour répondre à vos demandes concernant notre Établissement scolaire partenaire, nos Programmes et nos cours. Pour vous aider à remplir votre inscription à nos Programmes et à nos cours et pour vous permettre de profiter d’un apprentissage en ligne flexible.
Informations relatives aux Programmes de notre Établissement scolaire partenaire Exemples : Coordonnées Informations sur la demande d’admission État de la demande d’admission Les raisons qui vous poussent à faire des études Les facteurs de risque associés au fait de suivre des Programmes ou des cours, comme les difficultés scolaires, les exigences financières ou personnelles et les problèmes techniques Programme(s) ou cours de préférence Informations relatives aux prérequis et à l’admissibilité pour le programme ou le cours Dates et détails planifiés pour l’inscription Admission aux Programmes et aux cours et état d’acceptation Le nombre de Programmes ou de cours auquel vous vous inscrivez Renseignements, dates, état et résultat relatifs à votre inscription au cours Renseignements, dates, état et résultat(s)s relatifs à l’inscription officielle de l’étudiant Détails relatifs aux évaluations, aux tests et à la participation Planification d’obtention du diplôme	Nous recueillons ces renseignements au besoin pour conclure ou exécuter un contrat que nous avons avec vous. Par exemple, ces renseignements pourraient être nécessaires pour vous identifier, pour vérifier vos renseignements d’inscription et pour traiter et finaliser cette dernière. Nous recueillons également ces renseignements pour mener nos activités et pour fournir des services, à vous et à d’autres, de la façon expliquée ci-dessous.	Pour vous fournir les informations et les services que vous avez demandés à notre Établissement scolaire partenaire. Pour vous aider à remplir votre inscription à nos Programmes et à nos cours et pour vous permettre de profiter d’un apprentissage en ligne flexible. Pour répondre à vos demandes et pour vous fournir les informations demandées, ce qui comprend les informations demandées par un tiers à l’aide du formulaire « Recommander un ami » ou d’autres formulaires semblables.
Informations sur la demande d’admission Exemples : Coordonnées Renseignements personnels et démographiques Antécédents scolaires Antécédents professionnels Informations relatives à l’aide financière Autres identifiants (par exemple, numéros de cartes d’identité délivrées par le gouvernement) Informations sur les besoins spéciaux (par exemple, handicap physique ou mental) Lettres de recommandation Antécédents criminels/condamnations	Nous recueillons ces renseignements au besoin pour conclure ou exécuter un contrat que nous avons avec vous. Par exemple, ces renseignements pourraient être nécessaires pour vous identifier, pour vérifier vos renseignements d’inscription et pour traiter et finaliser cette dernière. Nous recueillons également ces renseignements pour mener nos activités et pour fournir des services, à vous et à d’autres, de la façon expliquée ci-dessous.	Pour vous aider à effectuer le processus d’inscription à nos Programmes et à nos cours et pour vous permettre de profiter d’un apprentissage en ligne flexible.

2. Certaines utilisations généralement applicables aux Renseignements personnels

De plus, les Renseignements personnels que nous recueillons directement de vous ou qui proviennent de tiers sont utilisés aux fins supplémentaires suivantes, qui sont toutes liées à nos activités et à notre capacité d’offrir des services:

• La tenue de nos registres internes et de ceux de notre Établissement scolaire partenaire;
• Pour nous permettre ou pour permettre à notre établissement scolaire partenaire de communiquer avec vous par courriel ou par téléphone pour une ou l’autre des raisons ci-dessus;
• Si cela est nécessaire dans le cadre d’une restructuration de Keypath et de ses sociétés affiliées (le Groupe Keypath);
• Pour nous conformer aux obligations juridiques ou réglementaires et à toutes autres obligations de bonnes pratiques de gouvernance;
• Pour convertir vos Renseignements personnels en pseudonymes ou en renseignements anonymes et pour les utiliser (normalement, sous forme agrégée) à des fins de recherche et d’analyse;
• Pour nous permettre, ainsi qu’à notre Établissement scolaire partenaire, de mesurer l’efficacité de nos services;
• Pour en savoir plus à propos des étudiants actuels et potentiels afin d’améliorer les Programmes et d’offrir de meilleurs services;
• Pour évaluer les besoins des étudiants actuels et potentiels et les ressources applicables aux Programmes et pour personnaliser nos messages de marketing afin qu’ils correspondent à leurs aptitudes, besoins et intérêts précis.

Lorsque nous utilisons vos Renseignements personnels pour la conduite de nos activités, ces derniers peuvent comprendre la collaboration avec notre Établissement scolaire partenaire afin de vous offrir les Programmes, la réponse à vos commentaires et à vos plaintes ainsi qu’à ceux de nos étudiants et de nos étudiants potentiels, la promotion de nos produits et services ainsi que ceux de notre Établissement scolaire partenaire, l’amélioration et la création de nouveaux produits et services et la vérification du bon fonctionnement de notre Site selon les normes en matière de productivité, de fonctionnalité et de sécurité.

D. Combien de temps conservons-nous vos Renseignements personnels?

Nous conserverons vos Renseignements personnels le temps nécessaire pour répondre aux besoins pour lesquels ils ont été recueillis et utilisés, sauf si la loi en vigueur et le contrat que nous avons avec notre Établissement scolaire partenaire exigent que nous prolongions cette période. Par exemple, nous conserverons vos Renseignements personnels au moins aussi longtemps que vous serez inscrit à l’un de nos Programmes. Si le Site vous permet d’ouvrir un compte, nous conservons les Renseignements personnels associés à votre compte tant que ce dernier demeure actif.

Tous les renseignements sur les candidats, les inscriptions et les étudiants sont conservés au moins aussi longtemps que nous fournissons des services à l’Établissement scolaire partenaire, sauf si une entente différente est conclue avec cet Établissement scolaire partenaire. Une fois que votre relation avec notre Établissement scolaire partenaire prend fin, notre pratique consiste à supprimer tout ce qui permet de vous identifier au moyen des Renseignements personnels que nous avons obtenus pendant cette relation.

Notez cependant que certains renseignements pourraient avoir été rendus publics. Par exemple, avec votre consentement, nous pourrions utiliser votre image et votre témoignage dans nos outils promotionnels. Vos renseignements peuvent alors être vus et republiés tant que les outils promotionnels sont publiés en ligne ou que des copies papier existent. De plus, notre Établissement scolaire partenaire et nous pourrions mettre à votre disposition des services vous permettant de publier des renseignements sur le Site dans des forums publics ou sur des babillards d’affichage. Dans ces cas, une fois vos renseignements publiés, ils peuvent être vus et republiés par d’autres tant que la page Web demeure active. Même si les pages Web sont supprimées, il sera toujours possible d’y accéder si elles sont archivées ou mises en cache. Par conséquent, vous devez bien réfléchir avant de donner votre consentement à l’utilisation de votre nom, de votre image ou de vos commentaires dans tout contenu et avant de publier quoi que ce soit dans l’une des zones publiques du Site.

COMMENT RECUEILLONS-NOUS ET UTILISONS-NOUS LES RENSEIGNEMENTS NE PERMETTANT PAS DE VOUS IDENTIFIER?

A. Qu’est-ce que des renseignements ne permettant pas de vous identifier?

Les renseignements personnels ne permettant pas de vous identifier sont des renseignements qui ne peuvent pas être utilisés pour vous identifier en tant que personne. Cela pourrait comprendre des renseignements à propos des caractéristiques statistiques des visiteurs du Site ou des personnes qui s’inscrivent à nos Programmes. Cette section décrit la manière dont nous recueillons et utilisons les renseignements ne permettant pas de vous identifier.

B. Les renseignements ne permettant pas de vous identifier que nous recueillons et les raisons pour lesquelles nous les recueillons.

Lorsque vous visitez le Site ou interagissez avec nous par un moyen électronique (comme les courriels), nous pourrions automatiquement recueillir des renseignements Internet et de connexion standard au site Web et des renseignements sur le schéma comportemental des visiteurs du Site. Ces renseignements comprennent le nom de votre fournisseur Internet, votre système d’exploitation, votre type de navigateur et la langue utilisée, l’adresse IP de votre ordinateur ou d’autres appareils (sauf si cette adresse IP peut servir à vous identifier), votre temps d’accès, le site Web qui vous a mené sur le Site, les pages Web précises que vous visitez ainsi que la date et l’heure de ces visites et les liens sur lesquels vous avez cliqués lors de votre visite sur le Site.

Nous utilisons ces renseignements pour évaluer le Site, pour savoir quelles parties du Site sont les plus visitées ou celles qui doivent être améliorées et pour parfaire l’expérience offerte sur notre Site.

C. Fichiers témoins et autres technologies de suivi.

Le Site utilise des « fichiers témoins », des identifiants anonymes et d’autres technologies de suivi, comme les pixels espions, qui nous permettent de vous distinguer des autres utilisateurs et de vous fournir de l’information personnalisée. Pour en savoir plus, consultez la section « Politique relative aux fichiers témoins » de la présente politique de confidentialité.

D. Services d’analytique.

Ce Site pourrait utiliser des outils et des services d’analytique pour recueillir des renseignements à propos de son utilisation, comme la fréquence des visites des utilisateurs, les pages qu’ils consultent et les sites qu’ils ont visités avant de visiter le Site. Nous utilisons les renseignements que nous recueillons des services d’analytique pour maintenir et améliorer le Site et les services de notre Établissement scolaire partenaire, ainsi que les nôtres. Les services d’analytique que nous utilisons comprennent Google Analytics, Facebook Ads et d’autres.

E. Renseignements anonymes.

Les renseignements anonymes sont des renseignements ne permettant pas d’identifier un utilisateur, comme les renseignements agrégés ou démographiques. Nous pourrions utiliser des renseignements anonymes ou les divulguer à des fournisseurs de services tiers dans l’optique d’améliorer le Site et nos services et ceux de notre Établissement scolaire partenaire. Nous pourrions également divulguer des renseignements anonymes à des tiers, dont des sociétés d’étude de marché.

POLITIQUE RELATIVE AUX FICHIERS TÉMOINS

A. Que sont les fichiers témoins?

Les fichiers témoins sont de petites quantités de renseignements stockées dans votre navigateur, dans votre appareil ou sur la page que vous consultez lorsque vous visitez un site Web. Certains fichiers témoins sont supprimés une fois que vous quittez l’application ou fermez le navigateur (témoins temporaires), alors que d’autres sont conservés afin de vous reconnaître lors de vos visites subséquentes (témoins persistants). Les fichiers témoins ne contiennent généralement pas de renseignements pouvant vous identifier, mais les Renseignements personnels stockés peuvent être liés aux renseignements enregistrés ou obtenus par les fichiers témoins.

B. Comment utilisons-nous les fichiers témoins?

Sur le Site, nous utilisons des témoins temporaires et des témoins persistants. Les fichiers témoins que nous utilisons appartiennent généralement aux catégories suivantes :

• Fichiers témoins obligatoires : Ces fichiers témoins sont essentiels au fonctionnement du Site, par exemple les fichiers témoins qui vous permettent de vous connecter aux zones sécurisées.
• Fichiers témoins fonctionnels : Ce sont les fichiers témoins qui se souviennent des choix que vous avez faits lors de votre visite du Site, comme votre choix de langue. Ils permettent de personnaliser votre visite et de vous aider à naviguer sur le Site.
• Fichiers témoins d’analyse et de marketing : Ces fichiers témoins recueillent automatiquement des renseignements à propos de votre utilisation du Site, comme les pages que vous consultez et les liens que vous suivez. Ils nous aident à reconnaître les visiteurs récurrents du Site et à comprendre l’achalandage et la façon qu’on y navigue. Comme mentionné précédemment, nous utilisons des services d’analytique pour analyser le comportement des utilisateurs, et ce sont ces tiers qui placent ce type de témoins sur le site.

C. Vos choix concernant les fichiers témoins.

La plupart des navigateurs Web acceptent automatiquement les fichiers témoins, mais vous pouvez généralement modifier vos paramètres pour empêcher, par exemple, que votre appareil vous avertisse chaque fois qu’un fichier témoin est envoyé ou pour refuser tous les fichiers témoins. Sur le Site, vous pouvez désactiver tous les fichiers témoins à part ceux qui sont obligatoires. Vous pouvez effectuer les modifications dans les paramètres de votre navigateur Web et, comme chaque navigateur est différent, vous devez consulter le menu « Aide » de votre navigateur pour modifier vos paramètres relatifs aux fichiers témoins. Des ressources en ligne peuvent également vous aider à en apprendre plus sur la façon de vous désinscrire des publicités ciblées provenant de nombreux grands réseaux d’annonceurs tiers.

Si vous désactivez les fichiers témoins de votre navigateur, vous n’aurez peut-être plus accès à certaines zones du Site qui utilisent les fichiers témoins essentiels et vos expériences sur le Site risquent d’être moins concluantes.

D. Demandes d’interdiction de suivi

Actuellement, certains navigateurs, dont Firefox, Google Chrome, Safari et Internet Explorer, offre une option d’« interdiction de suivi ». Cette option utilise une technologie d’en-tête nommée DNT, qui envoie un signal aux sites Web visités par l’utilisateur indiquant ses préférences définies dans le navigateur concernant le suivi. Cependant, nous ne nous engageons pas à respecter les signaux DNT des navigateurs. Nous ne pouvons nous y engager, car aucune norme commune de l’industrie n’a été adoptée concernant les DNT par les différents groupes de l’industrie, les entreprises technologiques ou les autorités de réglementation.

COMMENT NOUS POURRIONS PARTAGER LES RENSEIGNEMENTS

A. Partage de renseignements avec notre Établissement scolaire partenaire.

Nous recueillons, utilisons et traitons vos Renseignements personnels au nom de notre Établissement scolaire partenaire et, par conséquent, ils seront partagés avec notre Établissement scolaire partenaire à toute fin respectant la présente politique de confidentialité, notamment pour traiter les demandes d’admission et les documents d’inscription et pour respecter notre relation contractuelle avec l’Établissement scolaire partenaire. De plus, nous pourrions recueillir et partager vos Renseignements personnels avec l’Établissement scolaire partenaire pour collaborer avec elle à la création, au déploiement et à l’offre de plus de Programmes et de cours et pour permettre un apprentissage en ligne flexible.

Notez que nous n’avons aucun contrôle sur la façon dont l’Établissement scolaire partenaire utilise les Renseignements personnels et les autres renseignements que nous partageons avec elle. Notre Établissement scolaire partenaire applique sa propre politique de confidentialité et la façon dont il recueille et utilise vos Renseignements personnels est établie par sa politique de confidentialité, qui diffère de la nôtre.

B. Partage de renseignements avec d’autres.

Nous pourrions envoyer des Renseignements personnels à l’extérieur du Canada aux fins prévues dans la présente Politique de confidentialité, y compris à des fins de traitement et de stockage par des fournisseurs de service agissant en notre nom ou en celui des entreprises du groupe Keypath à l’extérieur du Canada. Toutefois, vous devez prendre note que dans la mesure où les Renseignements personnels se trouvent à l’extérieur du pays, ils sont visés par les lois du pays dans lequel ils sont stockés, et pourraient être soumis à une divulgation aux gouvernements, tribunaux, forces de l’ordre ou organismes de réglementation de ce pays, et conformément à ses lois. Les circonstances suivantes pourraient exiger la communication de vos données avec d’autres :

• Nous pourrions embaucher d’autres entreprises et personnes pour effectuer des tâches en notre nom et nous pourrions devoir partager vos Renseignements personnels avec elles afin qu’elles puissent vous fournir des services. Par exemple, ces tiers pourraient assumer la gestion de nos données ou la distribution de courriels. Nous transmettons des Renseignements personnels à d’autres parties afin qu’elles puissent fournir les services d’enrichissement des données mentionnés ci-dessus. Ces fournisseurs de service ne sont pas autorisés à utiliser vos Renseignements personnels d’une manière qui va au-delà de ce qui est nécessaire pour nous aider relativement aux activités à effectuer qui sont décrites dans la présente politique de confidentialité.
• Nous pourrions partager des renseignements, y compris des Renseignements personnels, avec nos entreprises affiliées du groupe Keypath pour nos besoins commerciaux légitimes et pour d’autres utilisations conformes aux objectifs décrits dans la présente politique de confidentialité.
• Nous pourrions partager vos Renseignements personnels avec votre employeur si ce dernier paie pour votre inscription à un programme.
• Nous partagerons vos Renseignements personnels avec d’autres tiers à d’autres fins si nous obtenons votre consentement express de le faire.
• Nous pourrions divulguer des données anonymes agrégées ne permettant pas de vous identifier dans un format anonymisé à des fins commerciales légitimes.
• Nous pourrions divulguer des Renseignements personnels à la demande des forces de l’ordre ou des autorités gouvernementales ou en réponse à une citation à comparaître, une ordonnance du tribunal ou toute autre procédure judiciaire visant à établir, protéger ou exercer nos droits légaux ou autres ou à nous défendre contre une revendication fondée en droit, ou selon ce qui est autrement nécessaire ou autorisé par la loi.
• Nous pourrions divulguer des Renseignements personnels si nous croyons qu’une telle action est appropriée pour (a) protéger les droits, la propriété ou la sécurité d’un utilisateur du Site ou de toute autre personne, (b) enquêter sur une violation, ou prévenir une telle violation, par vous de toute relation contractuelle ou autre avec nous ou notre Établissement scolaire partenaire, (c) pour enquêter sur une activité illégale, frauduleuse ou dommageable ou la prévenir ou (d) pour détecter tout problème de fraude, de sécurité ou d’ordre technique, ou pour le prévenir ou y répondre.
• Nous pourrions partager des informations, y compris des Renseignements personnels, relativement à des négociations avec une autre entreprise dans le cadre d’une fusion, d’une vente d’actifs de l’entreprise, du financement ou de l’acquisition de la totalité ou d’une partie de notre entreprise, ou au cours de telles négociations

Nous ne vendrons jamais vos Renseignements personnels.

FONCTIONS DE PARTAGE SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX ET SITES WEB DE TIERS

Le Site pourrait offrir des fonctions de partage sur les réseaux sociaux ou d’autres fonctions similaires, comme des boutons Facebook, Twitter, Instagram et YouTube, qui vous permettent de partager des informations relatives au Site, à notre Établissement scolaire partenaire et aux Programmes auxquels vous êtes inscrit par l’entremise de vos plateformes de réseaux sociaux favorites. De plus, le Site pourrait inclure des liens vers des sites Web de tiers. Ces sites et l’utilisation par des tiers de toute donnée recueillie sur ces sites, ne sont pas régis par la présente politique de confidentialité. Vous devez toujours consulter les politiques de confidentialité des sites que vous visitez avant d’y soumettre vos Renseignements personnels.

Si vous permettez une connexion entre le Site et vos pages de réseaux sociaux ou tout autre site tiers, nous (et l’exploitant de l’autre site) pourrions être en mesure de vous identifier et d’associer les renseignements que nous recevons avec ceux que nous (et eux) détenons déjà à votre sujet. De plus, selon la façon dont vous utilisez ces fonctions et vos paramètres avec les réseaux sociaux ou les sites Web de tiers, les renseignements que vous partagez pourraient être accessibles par d’autres, y compris vos amis et le public. Pour en savoir plus sur la façon dont les renseignements que vous fournissez peuvent être partagés par les réseaux sociaux et les autres sites Web de tiers, consultez les politiques de confidentialités de ces réseaux sociaux et de ces sites Web de tiers.

NOS MESURES DE SÉCURITÉ

Nous utilisons une gamme de mesures de sécurité, qui sont la norme de l’industrie en la matière, afin de protéger vos Renseignements personnels, y compris des mesures conçues pour protéger vos Renseignements personnels contre la perte, le vol, l’accès, l’utilisation, la modification et la divulgation non autorisés. Nous stockons les Renseignements personnels sur des serveurs protégés par des pare-feu et des mots de passe.

Malheureusement, aucune transmission de renseignements électroniques par Internet n’est totalement sécuritaire. Donc, même si nous croyons prendre toutes les mesures raisonnables pour protéger vos Renseignements personnels, nous ne pouvons garantir la sécurité des renseignements qui nous sont transmis ou autrement communiqués ou que nous transmettons.

Si une partie du Site vous permet de créer un compte, vous êtes responsables d’assurer la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe. Jamais nous ne demanderons votre mot de passe (sauf, le cas échéant, lorsque vous créez un compte et vous vous connectez au Site). Vous êtes responsables des activités qui se déroulent dans le cadre de l’utilisation de votre compte et de vos identifiants de compte. Si vous avez une raison de croire que vos identifiants ont été compromis, veuillez communiquer immédiatement avec nous à info@keypathedu.com.

VOS DROITS CONCERNANT VOS RENSEIGNEMENTS

A. Droits généraux : Accès, correction et suppression.

Si vous avez des questions à propos de la présente politique de confidentialité ou de notre utilisation ou divulgation de vos Renseignements personnels, ou pour accéder aux Renseignements personnels que nous détenons, vous pouvez communiquer avec nous par courriel à info@keypathedu.com. De plus, pour toute demande de correction ou de changement à vos Renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec nous en tout temps à info@keypathedu.com. Nous répondrons à ces demandes selon les exigences de la loi en vigueur

Lorsque vous détenez un compte sur un Site, vous pouvez y accéder et effectuer les modifications désirées à vos renseignements, le cas échéant.

Comme indiqué précédemment, les Renseignements personnels que nous recueillons sont assujettis à nos pratiques standard en matière de conservation. Si vous voulez demander la suppression anticipée de vos Renseignements personnels, veuillez nous écrire à info@keypathedu.com. Veuillez noter que, dans certaines circonstances, il pourrait s’avérer impossible de supprimer complètement vos Renseignements personnels de notre Site ou de nos systèmes. Cette situation peut se présenter lorsque les renseignements ne sont pas dans un format qui se prête à la recherche, lorsqu’ils sont stockés dans nos systèmes de sauvegarde ou lorsqu’ils sont archivés ou mis en cache, lorsque nous en avons besoin pour prévenir la fraude ou l’abus ou lorsque la loi exige que nous les conservions

B. Vos droits concernant le marketing direct.

Comme mentionné précédemment dans la présente politique de confidentialité, nous pourrions utiliser vos Renseignements personnels pour vous présenter des informations et des publicités à propos de nos services et de nos produits et de ceux de notre Établissement scolaire partenaire. Ces publicités pourraient vous parvenir par la poste, par courriel, par téléphone, par une application de messagerie instantanée ou par message texte ou par d’autres moyens qui pourraient être offerts ou accessibles.

En nous donnant votre numéro de téléphone, vous acceptez expressément de recevoir des appels ou des messages texte de nous ou de notre Établissement scolaire partenaire à ce même numéro. Vous comprenez que ces appels pourraient être générés à l’aide d’un appareil automatisé, notamment, un appareil de composition automatique ou de composition par clic. Ces appels pourraient être enregistrés à des fins de contrôle de la qualité et de formation. Votre consentement à recevoir des appels ou des messages texte n’est pas obligatoire pour l’inscription à un Programme ou pour recevoir des services éducatifs ou des services reliés de notre Établissement scolaire partenaire. En ce qui concerne votre consentement à recevoir des communications de marketing direct en vertu des lois applicables, vous pouvez retirer à tout moment votre consentement, même si vous l’aviez préalablement donné.

Tout contenu promotionnel envoyé par l’entremise de moyens électroniques vous offrira une façon simple de demander de ne plus recevoir de communications. Par exemple, nous pourrions fournir un lien de désinscription ou une adresse courriel où envoyer une demande de désinscription.

Vous pouvez gérer vos préférences de consentement eu égard à nos activités de marketing direct en communiquant avec nous à info@keypathedu.com.

Veuillez noter que, en dépit de vos préférences téléphoniques ou de courriel, nous pourrions devoir communiquer avec vous à propos de votre inscription à notre Établissement scolaire partenaire, comme la loi l’exige, ou pour toute question d’ordre juridique. Cependant, nous ne vous enverrons aucune communication de marketing si tel est votre désir.

À PROPOS DES ENFANTS

Le Site ne vise pas à recueillir des renseignements à propos d’enfants et ne souhaite pas le faire et nous ne recueillons jamais volontairement des renseignements personnels d’enfant de moins de 13 ans. Si vous êtes le parent ou le tuteur légal d’un enfant et que vous croyez que l’enfant nous a fourni des Renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous à info@keypathedu.com.

CHANGEMENTS APPORTÉS À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Nous pourrions apporter des changements à la présente politique de confidentialité. Les modifications entrent en vigueur lorsqu’elles sont publiées sur le Site. Vous pouvez consulter la version la plus récente de la présente politique de confidentialité à tout moment en accédant à la section « Politique de confidentialité » du Site et vous pourrez connaître la date de la dernière mise à jour en vous référant à la légende « Dernière mise à jour » dans le haut de la présente politique de confidentialité. Vous devez la consulter de temps à autre afin de connaître les changements apportés. Vous comprenez et acceptez que, en accédant au Site et en poursuivant son utilisation après qu’une modification à la présente politique de confidentialité eut été publiée, vous donnez votre accord à cette modification, même si vous n’avez pas pris de temps de la lire.